<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, le site scenesderue.fr met \u00e0 disposition du public les informations concernant le festival Sc\u00e8nes de rue \u00e0 Mulhouse. \u00c9ventuellement modifiables, nous vous invitons \u00e0 consulter nos mentions l\u00e9gales le plus souvent possible, de mani\u00e8re \u00e0 en prendre connaissance fr\u00e9quemment.
Le site scenesderue.fr appartient \u00e0 la Ville de Mulhouse, 2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020, 68948 Mulhouse Cedex 9. T\u00e9l. : 03 89 32 58 58.
L\u2019animation \u00e9ditoriale et les mises \u00e0 jour du site sont assur\u00e9es par le service Communication et le service D\u00e9veloppement culturel.<\/p>\n\n\n\n
Directeur de la publication : Mich\u00e8le Lutz
R\u00e9dactrice en chef : Chrystel Schackis-Deroude<\/p>\n\n\n\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s<\/strong> Les produits ou services propos\u00e9s par scenesderue.fr<\/strong> Limitations contractuelles<\/strong> Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contenu du site Internet<\/strong> \u00c9crits et\/ou mis en ligne par la r\u00e9daction du site scenesderue.fr, ces contenus ne sauraient \u00eatre reproduits librement sans l\u2019indication de la source. De m\u00eame, la technique de lien profond (\u00ab deep linking \u00bb) est proscrite, c\u2019est-\u00e0-dire que les pages du site scenesderue.fr ne doivent pas \u00eatre imbriqu\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des pages d\u2019un autre site.<\/p>\n\n\n\n Seule est donc autoris\u00e9e, la reproduction d\u2019un contenu, assortie de :<\/p>\n\n\n\n Les informations ou photos utilis\u00e9es ne doivent l\u2019\u00eatre qu\u2019\u00e0 des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires \u00e9tant exclues.<\/p>\n\n\n\n En naviguant sur le site scenesderue.fr, l\u2019utilisateur accepte \u00e9galement l\u2019installation de cookies \u00e9ventuelle sur son ordinateur.<\/p>\n\n\n\n Donn\u00e9es personnelles, respect de votre vie priv\u00e9e et de vos libert\u00e9s<\/strong> Droit applicable et lois concern\u00e9es<\/strong> H\u00e9bergement du site<\/strong>
En utilisant le site web scenesderue.fr, vous acceptez pleinement et enti\u00e8rement les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation pr\u00e9cis\u00e9es dans nos mentions l\u00e9gales. Accessible \u00e0 tout type de visiteurs, il est important de pr\u00e9ciser toutefois qu\u2019une interruption pour maintenance du site web peut \u00eatre d\u00e9cid\u00e9e par Mulhouse.<\/p>\n\n\n\n
En accord avec sa politique de communication, le site scenesderue.fr a pour vocation d\u2019informer les internautes sur les actions, \u00e9v\u00e9nements, services, partenariats\u2026 propos\u00e9s durant le festival Sc\u00e8nes de rue \u00e0 Mulhouse.<\/p>\n\n\n\n
Les informations retranscrites sur le site web scenesderue.fr font l\u2019objet de d\u00e9marches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilit\u00e9. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilit\u00e9s en cas d\u2019inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous le signaler par mail \u00e0 l\u2019adresse mail : webmaster@mulhouse.fr<\/a>
Les liens reli\u00e9s directement ou indirectement \u00e0 notre site web scenesderue.fr ne sont pas sous le contr\u00f4le de notre soci\u00e9t\u00e9. Par cons\u00e9quent, nous ne pouvons nous assurer de l\u2019exactitude des informations pr\u00e9sentes sur ces autres sites Internet.
Utilisant la technologie PHP et Javascript, le site scenesderue.fr ne pourra \u00eatre tenu pour responsable en cas de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de cons\u00e9quence li\u00e9e \u00e0 l\u2019exploitation du site scenesderue.fr, qu\u2019elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilit\u00e9, virus, perte de march\u00e9, etc.).<\/p>\n\n\n\n
Le contenu r\u00e9dactionnel du site web scenesderue.fr appartient exclusivement \u00e0 Mulhouse. Toute violation des droits d\u2019auteur est sanctionn\u00e9e par l\u2019article L.335-2 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d\u2019emprisonnement et de 150 000 \u20ac d\u2019amende.
Le site scenesderue.fr ne pourra \u00eatre mis en cause en cas de propos injurieux, \u00e0 caract\u00e8re raciste, diffamant ou pornographique, \u00e9chang\u00e9s sur les espaces interactifs. La soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l\u2019entreprise ou \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France.<\/p>\n\n\n\n\n
La reproduction des photos est autoris\u00e9e \u00e0 la condition toutefois d\u2019en indiquer l\u2019auteur et la source.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Toute information recueillie sur le site web scenesderue.fr se fait dans le cadre des besoins li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de notre plateforme, tels le formulaire de contact.
Mulhouse s\u2019engage \u00e0 ne c\u00e9der en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque fa\u00e7on qui soit (vente, \u00e9change, pr\u00eat, location, don).
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e en 2004, l\u2019utilisateur b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations le concernant, droit qu\u2019il peut exercer \u00e0 tout moment en adressant un mail \u00e0 l\u2019adresse : webmaster@mulhouse.fr<\/a>, ou en effectuant sa demande par courrier, \u00e0 l\u2019adresse suivante : 2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020, 68948 Mulhouse Cedex 9.<\/p>\n\n\n\n
Soumis au droit fran\u00e7ais, le site web scenesderue.fr est encadr\u00e9 par la loi n\u00b0 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, l\u2019article L.335-2 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e en 2004.<\/p>\n\n\n\n
Le site est h\u00e9berg\u00e9 par OVH<\/a>
2 rue Kellermann
59100 Roubaix<\/p>\n\n\n\n